Règlement Intérieur

Chapitre 1 : DISPOSITIONS GENERALES

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Art 1 : Tout adhérent au Rosny Futsal Club s’engage à respecter dans son intégralité le présent règlement.

Art 2 : Le bureau directeur gère les actions de l’association sous l’autorité du président.

Art 3 : Le président ou toute personne mandatée par lui sont seul habilité à communiquer des informations concernant l’association.

Art 4 : Un dirigeant, éducateur ou joueur ne peut participer aux activités de l’association qu’en étant à jour de sa cotisation fixée annuellement par le comité directeur. Le bureau directeur accorde des facilités de paiement dont il définit les modalités.

Art 5 : En toutes circonstances, tout adhérent à l’association en est le représentant. Il lui appartient d’avoir un comportement et une tenue irréprochable.

Art 6 : Tout adhérent mandaté pour représenter l’association aux réunions extérieurs (Ligue, District, …) doit en faire un compte rendu écrit ou verbal au président.

Art 7 : Toute personne désirant adhérer à l’association doit en faire la demande en déposant au secrétariat :

• La fiche d’adhésion dûment remplie

• La demande de licence dûment remplie

• La cotisation

• Les documents complémentaires le cas échéant (photo, pièces d’identité, justificatif de domicile, …)

Art 8 : Tout adhérent à l’association bénéficie d’une couverture assurance et responsabilité civile dès l’édition de sa licence. D’autres garanties peuvent être souscrites par l’adhérent s’il en fait la demande et qu’il s’acquitte de la cotisation fixée par l’assureur partenaire de la Ligue de Paris Ile de France de Football (LPIFF).

Art 9 : L’association utilise le sport comme outil d’éducation, d’épanouissement personnel et de lutte contre toutes formes de discriminations, quelles qu’elles soient, en France et à l’international. Tout adhérent est garant de ce principe fondamental.

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Chapitre II : DISPOSITIONS PARTICULIERES RELATIVES AUX JOUEURS, AUX ENTRAINEURS/EDUCATEURS ET AUX DIRIGEANTS

 

A) JOUEURS

Art 9 : Il est fourni à tous les joueurs un calendrier des entrainements ou des compétitions comportant les coordonnées de l’encadrement qui les concerne.

Art 10 : Tout joueur licencié doit se tenir à la disposition du club en acceptant :

• Le calendrier des entraînements fixé par l’entraineur

• Le choix fait par les entraîneurs pour la composition des équipes

• Les contraintes imposées par les compétitions où le club est engagé

Art 11 : Tout joueur doit honorer les convocations aux entrainements, aux stages et aux matchs. En cas d’empêchement, il doit avertir l’entraineur le plus rapidement possible.

Art 12 : Tout joueur absent ou en retard à l’entrainement sans raison valable donnée à l’entraineur est passible d’une sanction conformément aux dispositions prévues à cet effet.

Art 13 : Aux cours de rassemblement (entrainement, stage, tournoi, match, etc.), tout joueur doit rester à la disposition de l’entraineur. Il ne peut quitter le groupe sans autorisation sous peine de se voir sanctionné.

Art 14 : Tout joueur s’interdit de formuler des critiques à l’égard des arbitres, des joueurs, dirigeants et éducateurs des équipes en présence.

Art 15 : Tout joueur sanctionné pour une attitude incorrecte ou un écart de langage pourrait être amené à supporter en totalité le préjudice financier réclamé au club par le règlement en vigueur, sur décision du bureau directeur.

Art 16 : Tout joueur est tenu de prendre soin des installations mises à disposition par le club ou les collectivités. Toute dégradation volontaire implique la responsabilité de son auteur.

Art 17 : Tout joueur blessé, même légèrement, doit immédiatement en aviser l’entraineur et le secrétariat du club, et se faire examiner par un médecin. En cas de manquement à cette règle, le club ne peut être tenu responsable de quelque préjudice subi par l’intéressé.

Art 18 : Tout joueur venant d’un autre club de son plein gré devra avoir l’aval du Responsable Administratif et du Responsable Technique avant de signer sa licence.

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Art 19 : Les mentions suivantes sont applicables aux joueurs et en particulier aux enfants de l’école de football :

• Arriver au stade en tenue civile (s’équiper dans le vestiaire)

• Après la pratique, la douche est obligatoire dès la catégorie U8 (sauf contre-indication médicale)

 

B) ENTRAINEURS ET EDUCATEURS

Art 20 : Les entraîneurs et éducateurs sont nommés par le bureau directeur.

Art 21 : Tout entraineur et éducateur a pour mission de mettre en œuvre les actions d’animation et de formation dans le cadre du projet sportif défini par le responsable technique et adopté par le bureau directeur.

Art 22 : Tout entraîneur et éducateur est le premier dépositaire des valeurs, des normes et du code interne qui caractérise le club. Il doit être le premier à avoir un comportement irréprochable. Il doit être, par sa tenue, un exemple pour les joueurs qui sont sous son autorité.

Art 23 : Tout entraîneur et éducateur doit sanctionner lui-même ou demander une sanction à la commission compétente pour tout acte d’indiscipline.

Art 24 : Tout entraîneur et éducateur doit, en l’absence de dirigeant, après chaque match remiser au stade au lieu adéquat :

• La feuille de match informatisée

• La feuille de match papier

• Les justificatifs de dépenses occasionnées par la rencontre

• Les équipements utilisés (maillots, shorts, chaussettes)

Art 25 : Tout entraîneur et éducateur est garant des équipements et matériels confiés à son équipe par le club. Il lui appartient de prendre toutes les décisions nécessaires pour que ces équipements et matériels restent la propriété du club en fin de saison.

Art 26 : Les éducateurs sont chargés d’utiliser, de mettre en place, voire d’améliorer les moyens de communication permettant la diffusion d’information relative à la vie du club et de leurs équipes.

 

C) DIRIGEANTS

Art 27 : Les dirigeants sont nommés par le bureau directeur qui détermine leurs fonctions.

Art 28 : Tout dirigeant a pour mission d’aider et d’assister l’éducateur dans les tâches administratives et relationnelles. Il facilite, en y participant activement, l’organisation et le déroulement des rencontres (feuille de match, licence, arbitre de touche, délégué à la police voire l’arbitrage).

Art 29 : A l’instar des éducateurs, tout dirigeant est chargé d’utiliser, de mettre en place, voire d’améliorer les moyens de communication permettant la diffusion d’information relative à la vie du club et de son équipe.

Art 37 : Tout dirigeant doit périodiquement rendre compte de ses actions au bureau directeur.

 

Chapitre III : Discipline

Art 38 : la commission de discipline se compose obligatoirement :

• du président ou toute personne le représentant, et au moins une autre personne du comité directeur

• du responsable technique ou tout éducateur le représentant

• du responsable de la commission arbitrage

Art 39 : La commission de discipline est compétente pour statuer envers tout manquement aux dispositions générales ou particulières prévues dans le présent règlement intérieur.

Art 40 : La décision de la commission de discipline est immédiatement applicable, sauf si le licencié demande, dans un délai de 3 jours, audition auprès de ladite commission.

 

 

Rosny-Sous-Bois le 31 juillet 2023